
KA Savoie 61 Avenue de Gavot 74500, Evian Tél : 07 88 22 64 99
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 1 000,00 €
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou numéro d'immatriculation au répertoire des métiers (RM) :
| Thonon B 890 533 631 |
Numéro de TVA intracommunautaire : FR36890533631
SIRET : 89053363100010
SIREN : 890533631
1) Conditions d'utilisation :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de KA Savoie. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.
2) Protection des données personnelles :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).
3) Réalisation :
Ce site Web a été réalisé par la société : Y-PROXIMITE - 41 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER 92400 COURBEVOIE
4) Hébergement :
Ce site Web est hébergé par la société : SAS OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
5) Liens vers les sites de tierce-parties :
Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et KA Savoie ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.
6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :
L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.
7) Politique de confidentialité
Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation de traitement.
Vous avez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.
Vous pouvez exercer vos droits en contactant le responsable de traitement, à l'adresse suivante : s.chamois@ka-savoie.com
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (plus d'informations sur www.cnil.fr).

